Conditions d'utilisation d'Étoiles Scintillantes

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web Étoiles Scintillantes, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation ("Conditions") et toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les éléments contenus dans ce site web sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques en vigueur.

2. Utilisation du site web

2.1 Licence d'utilisation

Il est permis de télécharger temporairement une copie des éléments (informations ou logiciels) sur le site web Étoiles Scintillantes à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

1. modifier ou copier les éléments;
2. utiliser les éléments à des fins commerciales ou pour un affichage public (commercial ou non commercial);
3. tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site web Étoiles Scintillantes;
4. supprimer tout avis de droit d'auteur ou autres mentions de propriété des éléments; ou
5. transférer les éléments à une autre personne ou "reproduire" les éléments sur un autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et pourra être résiliée par Étoiles Scintillantes à tout moment. Dès la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les éléments téléchargés en votre possession, que ce soit sous forme électronique ou imprimée.

2.2 Conduite de l'utilisateur

Vous acceptez de ne pas utiliser le site web Étoiles Scintillantes pour :

• Publier, télécharger ou transmettre tout contenu illégal, nuisible, menaäant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, portant atteinte à la vie privée d'autrui, haineux ou répréhensible sur le plan racial, ethnique ou autre.
• Usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou falsifier votre affiliation avec une personne ou une entité.
• Interférer avec ou perturber le site web ou les serveurs ou réseaux connectés au site web, ou enfreindre les exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux connectés au site web.
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé à des parties du site web ou à d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés au site web par le biais de piratage informatique, d'extraction de mot de passe ou d'autres moyens.
• Recueillir ou stocker des données personnelles sur d'autres utilisateurs.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments contenus sur le site web Étoiles Scintillantes, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips audio, clips vidéo, données, logiciels et autres éléments (collectivement, "Éléments"), sont la propriété d'Étoiles Scintillantes ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Éléments à des fins commerciales sans le consentement écrit préalable d'Étoiles Scintillantes. Toute utilisation non autorisée des Éléments peut violer les lois sur le droit d'auteur, le droit des marques et autres lois.

4. Clause de non-responsabilité

Les éléments sur le site web Étoiles Scintillantes sont fournis "tels quels". Étoiles Scintillantes ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. De plus, Étoiles Scintillantes ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des éléments sur son site web ou autrement liés à ces éléments ou sur tout site lié à ce site.

5. Limitations

En aucun cas, Étoiles Scintillantes ou ses fournisseurs ne seront responsables des dommages (y compris, sans s'y limiter, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les éléments sur le site web Étoiles Scintillantes, même si Étoiles Scintillantes ou un représentant autorisé d'Étoiles Scintillantes a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations des garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

6. Précisions et erreurs

Les éléments figurant sur le site web Étoiles Scintillantes peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Étoiles Scintillantes ne garantit pas que les éléments sur son site web sont exacts, complets ou à jour. Étoiles Scintillantes peut apporter des modifications aux éléments contenus sur son site web à tout moment et sans préavis. Toutefois, Étoiles Scintillantes ne s'engage pas à mettre à jour les éléments.

7. Liens

Étoiles Scintillantes n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion d'un lien n'implique pas l'approbation du site par Étoiles Scintillantes. L'utilisation de ces sites web liés se fait aux propres risques de l'utilisateur.

8. Modifications des conditions d'utilisation

Étoiles Scintillantes peut réviser les présentes conditions d'utilisation de son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois franäaises, et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux situés à Paris, France, en cas de litige découlant de ou lié à ces conditions.

10. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Étoiles Scintillantes
10 Rue de la Paix
75002 Paris, France
Téléphone: 01 42 66 12 34
Email: [email protected]

Dernière mise à jour : 15 mai 2024